Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.A.P.I.T.A.L.
SCHERING-PLOUGH (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3193074
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/11/2012
C.A.P.I.T.A.L. de SCHERING-PLOUGH

Présentation de la marque C.A.P.I.T.A.L.

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SCHERING-PLOUGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C.A.P.I.T.A.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHERING-PLOUGH domicilié(e) 92, rue Baudin,92307 Levallois-Perret Cedex - 92307 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris - 75008 - France.

La marque C.A.P.I.T.A.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.P.I.T.A.L. est expirée depuis le 8 novembre 2012.

SCHERING-PLOUGH a également déposé les autres marques suivantes : UN UNILABO , POINTS DE RENCONTRE Lettre de liaison et d'information des acteurs impliqués dans la prise en charge des usagers de drogues , ORMA , OPUS , P.R.A.T.I.C. , O.P.E.N. , (Marque figurative) , EVAPILL , NAMUNASE , ALLERGIE ET REALITES


SCHERING-PLOUGH (société anonyme) - 92, rue Baudin,92307 Levallois-Perret Cedex - 92307 - France


Cabinet William J. Rezac - 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Services d'essais cliniques.